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Conseil de communauté du 24 février 2014

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 24 février 2014

  • Point n° 2 : Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglomération Messine (SCoTAM) : avis de Metz Métropole sur le projet arrêté.

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  • Point n° 3 : Syndicat Mixte du SCoTAM : modification des statuts – Composition du conseil syndical et représentation des EPCI.

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  • Point n° 4 : Pôle Métropolitain du Sillon Lorrain : modification des Statuts – Intitulé du Pôle.

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  • Point n° 5 : Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain : convention d'assistance administrative avec Metz Métropole.

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  • Point n° 6 : Contribution financière à l’EPCC Centre Pompidou-Metz pour l’année 2014.

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  • Point n° 7 : Contribution financière à l’EPCC ESAL-CEFEDEM pour l’année 2014.

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  • Point n° 8 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole – Tarification de la saison 2014-2015.

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  • Point n° 9 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d’un contrat de coproduction avec le Théâtre du Peuple Maurice-Pottecher de Bussang (88).

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  • Point n° 10 : Affectation de l’Autorisation de Programme « Rénovation du Foyer de l’Opéra-Théâtre de Metz Métropole ».

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  • Point n° 11 : Pôle Gestion des Déchets : affectation complémentaire de l’Autorisation de Programme QVGD002 « Renouvellement du Parc Véhicules ».

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  • Point n° 12 : Déchèteries de Metz Métropole – Participations 2014.

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  • Point n° 13 : Modalités de facturation pour services rendus aux professionnels pour l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés, et Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM).

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  • Point n° 14 : Versement d’une contribution à la Régie HAGANIS pour les réseaux d’évacuation des eaux pluviales pour 2014.

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  • Point n° 15 : Avenant n° 3 à la convention financière relative à la mise en oeuvre du réseau d'assainissement des eaux pluviales concernant la ZAC "Grand Projet de Ville" de Metz-Borny.

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  • Point n° 16 : Installation de caméras de vidéoprotection dans les transports publics urbains – Affectation partielle de l’Autorisation de Programme QVTC005-01 « Sécurité et télésécurité du réseau ».

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  • Point n° 17 : Affectation de l'Autorisation de Programme QVTC006 « Accessibilité du réseau » dans le cadre du Transport Urbain.

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  • Point n° 18 : Réseau Transports et modes doux - Conventions entre Metz Métropole et les Communes membres, le Département de la Moselle ou l’Etat et ses établissements publics, relatives aux travaux d’aménagements d’arrêts de bus et pistes cyclables ou de mise en accessibilité sur le domaine public.

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  • Point n° 19 : METTIS – Marché 857 Maîtrise d’oeuvre générale : Protocole transactionnel.

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  • Point n° 20 : Inauguration de METTIS : Signature d'une convention de partenariat.

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  • Point n° 21 : METTIS - Commission d’Indemnisation Amiable des Entreprises (CIAE) : avis du 4 novembre 2013 et du 27 janvier 2014 - signature des protocoles.

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  • Point n° 22 : Rapport annuel de développement durable 2013.

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  • Point n° 23 : Quartier de l’Amphithéâtre : modification du périmètre de la ZAC.

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  • Point n° 24 : Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l’année 2014.

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  • Point n° 25 : Participation au fonctionnement de l’action « sur les sentiers de l’avenir » porté par le Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ).

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  • Point n° 26 : Participation de Metz Métropole au financement de la Mission Locale du Pays Messin.

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  • Point n° 27 : Construction par METZ HABITAT TERRITOIRE de 20 logements (12 PLUS et 8 PLAI) – ZAC Sébastopol à Metz : demandes de financement et de garantie d’emprunt – 5 cas.

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  • Point n° 28 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 29 : Adhésion de Metz Métropole à l’Association des Grandes Ecoles de Metz (AGEM).

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  • Point n° 30 : Georgia Tech Lorraine : attribution d’une subvention et signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre Metz Métropole et Georgia Tech Lorraine pour l’année 2014.

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  • Point n° 31 : Association de Préfiguration de l'Institut Lafayette : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 32 : Mise à disposition de bâtiment au profit de l'Association de Préfiguration de l’Institut Lafayette.

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  • Point n° 33 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

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  • Point n° 34 : « Metz Métropole Développement » : attribution d’une subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 35 : Communication des décisions prises par le Président et par un Vice-Président.

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Dernière mise à jour le 22.05.2019

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