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Conseil de communauté du 2 juin 2014

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 2 juin 2014

  • Point n° 1 : Constitution des Commissions d’étude thématiques.

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  • Point n° 2 : Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

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  • Point n° 3 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

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  • Point n° 4 : Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

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  • Point n° 5 : Décision Modificative n° 1/2014.

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  • Point n° 6 : Compte de Gestion de l’exercice 2013 :

- de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole,
- de la Communauté de Communes du Val Saint‐Pierre,
- du Syndicat Mixte d’Aménagement du Site de Mercy.

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  • Point n° 7 : Compte Administratif de l’exercice 2013 de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole.

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  • Point n° 8 : Compte Administratif 2013 de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre.

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  • Point n° 9 : Compte Administratif de l'exercice 2013 du Syndicat d’Aménagement du Site de Mercy.

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  • Point n° 11 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 12 : Communication des décisions prises par le Président.

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Dernière mise à jour le 23.05.2019

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