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Conseil de communauté du 15 décembre 2014

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 15 décembre 2014

  • Point n° 1 : Décision Modificative n° 2-2014

Autorisations de Programme : abondement, prolongation des durées de vie et ajustement des échéanciers de crédits de paiements.
Subventions aux budgets annexes.
Refacturation des frais de personnel mis à disposition de la Régie HAGANIS.
Ouverture de crédits par anticipation sur le vote du Budget Primitif 2015.
Harmonisation des seuils comptables après fusion entre Metz Métropole et la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre.

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  • Point n° 2 : Signature d'une convention avec Orange pour le déploiement du très haut débit sur le territoire de Metz Métropole et retrait de la Communauté Numérique Interactive de l'Est (CNIE).

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  • Point n° 3 : Programme Local de l’Habitat (PLH) de Metz Métropole : bilan à mi-parcours.

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  • Point n° 4 : Demande de dérogation pour les Communes situées en zone B2 au dispositif "DUFLOT".

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  • Point n° 5 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 6 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 23.05.2019

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