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Conseil de communauté du 14 avril 2014

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 14 avril 2014

  • Point n° 1 : Installation du Conseil de Communauté.

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  • Point n° 2 : Election du Président.

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  • Point n° 3 : Délégations du Conseil au Président.

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  • Point n° 4 : Lieu de réunion du Conseil de Metz Métropole.

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  • Point n° 5 : Mandat spécial : remboursement des frais de mission.

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  • Point n° 6 : Conditions de dépôt des listes de candidatures à la Commission de délégation de service public et à la Commission d'Appel d'Offres.

Télécharger la délibération du point 6 (1)

Télécharger la délibération du point 6 (2)

 

  • Point n° 8 : Communication des décisions prises par le Président et par des Vice-Présidents.

Télécharger la délibération du point 8

 

Dernière mise à jour le 22.05.2019

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