Langue active :FR

  • Imprimer

Bureau du 23 juin 2014

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 23 juin 2014

  • Point n° 1 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d’un contrat de coproduction.

Télécharger la délibération du point 1

 

  • Point n° 2 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Vente des programmes de spectacles pour la saison 2014-2015.

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole – Prise en charge des frais de séjour des intermittents du spectacle sous contrat.

Télécharger la délibération du point 3

 

  • Point n° 4 : Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain : attribution d'une subvention au titre de la participation 2014 du pôle aux salons professionnels MAPIC et SIMI.

Télécharger la délibération du point 4

 

  • Point n° 5 : Attribution de subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’ICN Business School – site de Metz (école privée d’enseignement supérieur).

Télécharger la délibération du point 5

 

  • Point n° 6 : Attribution de subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Université de Lorraine – site de Metz.

Télécharger la délibération du point 6

 

  • Point n° 7 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

Télécharger la délibération du point 7

 

  • Point n° 8 : Attribution de subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Association « Club de Metz Technopôle ».

Télécharger la délibération du point 8

 

  • Point n° 9 : Poursuite du dispositif de dynamisation de la création d’entreprises : attribution de subventions et signatures de conventions d’objectifs et de moyens au titre de 2014 aux associations Incubateur Lorrain, Lorraine Active, Cohérence Projets, Association pour le Droit à l’Initiative Economique, Alexis, Cap’Entreprendre et le Réseau Entreprendre Lorraine.

Télécharger la délibération du point 9 (1)

Télécharger la délibération du point 9 (2)

Télécharger la délibération du point 9 (3)

Télécharger la délibération du point 9 (4)

Télécharger la délibération du point 9 (5)

Télécharger la délibération du point 9 (6)

Télécharger la délibération du point 9 (7)

 

  • Point n° 10 : Attribution de subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.

Télécharger la délibération du point 10

 

  • Point n° 11 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 11

 

  • Point n° 12 : Attribution de subventions « Développement Economique ».

Télécharger la délibération du point 12

 

  • Point n° 13 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

Télécharger la délibération du point 13

 

  • Point n° 15 : Projet d’acquisition en VEFA par ICF HABITAT NORD-EST de 18 logements (9 PLUS, 5 PLAI et 4 PLS) – rue de Metz à Augny : demandes de financement et de garanties d’emprunt – 2 cas.

Télécharger la délibération du point 15 (1)

Télécharger la délibération du point 15 (2)

 

  • Point n° 16 : Projet de rachat par LOGIEST de 160 logements rues Le Joindre et Louis Godard à Metz-Patrotte et de 50 logements rue au Sugnon à Montigny-lès-Metz : demandes de garantie d'emprunt (PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT) – 2 cas.

Télécharger la délibération du point 16 (1)

Télécharger la délibération du point 16 (2)

 

  • Point n° 17 : Résidentialisation par ICF HABITAT NORD-EST de 375 logements, Quartier du Roi à Woippy : demande de garantie d'emprunt (PRÊT SANS PRÉFINANCEMENT) – 1 cas.

Télécharger la délibération du point 17

 

  • Point n° 18 : METTIS - Commission d’Indemnisation Amiable des Entreprises (CIAE) : avis du 19 mai 2014 - signature des protocoles.

Télécharger la délibération du point 18

 

  • Point n° 19 : Avenant n° 6 au marché 772 : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du Transport en Commun en Site Propre (TCSP) de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 19

 

  • Point n° 20 : Affectation complémentaire de l’Autorisation de Programme « Rénovation des Equipements culturels ».

Télécharger la délibération du point 20

 

  • Point retiré : Point n° 21 : Convention de partenariat avec le Département de la Moselle pour la réalisation d’une étude de faisabilité relative à la mise en oeuvre d’une flotte partagée de véhicules électriques sur Metz Technopôle.
  • Point n° 22 : Avenant n° 2 au marché 1014 : entretien, maintenance et réparations du parc de véhicules et de leurs équipements et des équipements de collecte fixes ou mobile du Pôle Gestion des Déchets.

Télécharger la délibération du point 22

 

  • Point n° 23 : Avenant n° 11 à l’avenant unificateur du 29 janvier 1997 relatif à la réalisation et l'exploitation des déchèteries.

Télécharger la délibération du point 23

 

  • Point n° 24 : Recrutement du responsable du Pôle Cohésion Sociale par voie contractuelle.

Télécharger la délibération du point 24

 

  • Point n° 25 : Mise en place d’un régime d’astreintes pour les agents de la Cellule Réseaux et Télécom du Service Infrastructure au sein de la Direction Commune des Systèmes d’Information (DCSI).

Télécharger la délibération du point 25

 

  • Point n° 26 : Création d’une activité accessoire de Conseiller du Président.

Télécharger la délibération du point 26

 

Dernière mise à jour le 22.05.2019

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?