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Bureau du 20 octobre 2014

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 20 octobre 2014

  • Point n° 1 : Convention annuelle d'objectifs 2014 entre le Conseil Général de la Moselle et la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole pour le Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné – Metz Métropole.

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  • Point n° 2 : Modification d’affectation de l’Autorisation de Programme « Nouvel Accueil Musée 2011-2014 ».

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  • Point n° 3 : Modification d’affectation de l’Autorisation de Programme « Mobilier de collecte » du Pôle Gestion des Déchets.

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  • Point n° 4 : Déchèteries de Metz Métropole – Convention d’utilisation par les habitants de la Communauté de Communes du Pays de Pange (CCPP).

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  • Point n° 5 : Attribution des marchés de fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers.

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  • Point n° 6 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers. Exercice 2013.

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  • Point n° 7 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement. Exercice 2013.

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  • Point n° 8 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs – Rapport Annuel 2013.

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  • Point n° 9 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole – Rapport Annuel 2013.

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  • Point n° 10 : Délégation de Service Public pour le développement et l’exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole – Rapport Annuel 2013.

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  • Point n° 11 : Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l’Entreprise de Metz Métropole – Rapport Annuel 2013.

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  • Point n° 12 : Attribution de subventions « Développement Economique ».

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  • Point n° 13 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

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  • Point n° 14 : Soutien au Pôle Entrepreneuriat Etudiant de l’Université de Lorraine et signature d’une convention d’objectifs et de moyens au titre de l’année 2014.

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  • Point n° 15 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 16 : Projet de construction de 12 logements PLAI par Emmaüs Habitat – Route de Strasbourg à PELTRE : demande de financement – 1 cas.

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  • Point n° 17 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH DE MONTIGNY-LÈS-METZ de 3 logements PLAI – Boulevard Saint Symphorien à Longeville-lès-Metz : demande de financement – 1 cas.

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  • Point n° 18 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 23 logements (16 PLUS et 7 PLAI) – rue du XXème Corps Américain à Metz : demande de financement – 1 cas.

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  • Point n° 19 : Projet de construction par BATIGERE-SAREL de 22 logements (16 PLUS et 6 PLAI) – rue Jean Burger à Saint-Julien-lès-Metz : demande de financement – 1 cas.

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  • Point n° 20 : ZAC de Marly Belle Fontaine :

- approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité,
- approbation de l’avenant n° 8 au Traité de Concession,
- approbation de l’avenant n° 4 à la convention financière.

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  • Point n° 21 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : garanties de prêts à la SAREMM.

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  • Point n° 22 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole aux Conseils d’administration des Sociétés d’Economie Mixte (SEM) TAMM et Metz Technopôle CESCOM et des Sociétés Publiques Locales (SPL) SAREMM et M3Congrès - Exercice 2013.

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  • Point n° 23 : Accord-cadre n° 1301 relatif à la fourniture de gaz naturel (achat, transport, distribution et stockage) et services associés.

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  • Point n° 24 : Fusion de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et de la Communauté de Communes du Val Saint-Pierre - Concession de logement pour nécessité absolue de service pour le complexe sportif de Jury.

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  • Point n° 25 : Dotation de Solidarité Communautaire – Exercice 2014.

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  • Point n° 27 : Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.

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Dernière mise à jour le 23.05.2019

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