Langue active :FR

  • Imprimer

Bureau du 1er décembre 2014

Ordre du jour 

Délibérations du Bureau du 1er décembre 2014

  • Point n° 1 : Désignations dans diverses Commissions d'étude thématiques.

Télécharger la délibération du point 1

 

  • Point n° 2 : Signature d'un contrat de coproduction avec Château de Versailles Spectacles relatif à des représentations d'un opéra baroque à l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Avenant n°2 à la convention entre la Région Lorraine, Metz Métropole, la SNCF et la SAEML TAMM.

Télécharger la délibération du point 3

 

  • Point n° 4 : Convention de coopération pour la fourniture de sel de déneigement entre Metz Métropole et les Communes volontaires.

Télécharger la délibération du point 4

 

  • Point n° 5 : Marché à bons de commandes de travaux de réhabilitation par l'intérieur de collecteurs d'eaux pluviales.

Télécharger la délibération du point 5

 

  • Point n° 6 : Avenant n° 3 au marché 1014 : entretien, maintenance et réparations du parc de véhicules et de leurs équipements et des équipements de collecte fixes ou mobile du Pôle Gestion des Déchets.

Télécharger la délibération du point 6

 

  • Point n° 7 : Attribution du marché d’entretien, maintenance et réparation du parc de véhicules et de leurs équipements, et des équipements de collecte mobiles du Pôle Gestion des Déchets.

Télécharger la délibération du point 7

 

  • Point n° 8 : Convention de renouvellement pour la collecte des Textiles, Linge de maison, Chaussures (TLC) usagés - EcoTLC - contrat n°5000001528.

Télécharger la délibération du point 8

 

  • Point n° 9 : Modalités de facturation pour services rendus en matière de déchets ménagers et assimilés : fixation des tarifs 2015.

Télécharger la délibération du point 9

 

  • Point n° 10 : Avenant n° 4 à la Convention de moyens généraux entre le Syndicat mixte du SCoTAM et Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 10

 

  • Point n° 11 : Signature d'une convention portant sur le financement, la réalisation et la gestion du futur Centre de congrès.

Télécharger la délibération du point 11

 

  • Point n° 12 : Convention financière à passer entre Metz Métropole et l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE).

Télécharger la délibération du point 12

 

  • Point n° 13 : Attribution d'une subvention "Enseignement Supérieur".

Télécharger la délibération du point 13

 

  • Point n° 14 : ZAC du Pôle Santé Innovation de Mercy : demande d’agrément SNC ADIM EST REALISATION - parcelle 2.4.

Télécharger la délibération du point 14

 

  • Point n° 15 : ZAC du Pôle Santé Innovation de Mercy : demande d’agrément SCI STAMPA - parcelle 5.2.b.

Télécharger la délibération du point 15

 

  • Point n° 16 : ZAC « Pôle Santé-Innovation de Mercy » - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité et approbation de l'avenant n°1 à la convention financière entre Metz Métropole et la SAREMM.

Télécharger la délibération du point 16

 

  • Point n° 17 : ZAC Parc du Technopôle : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité.

Télécharger la délibération du point 17

 

  • Point n° 18 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité au 31 décembre 2013.

Télécharger la délibération du point 18

 

  • Point n° 19 : Adhésion à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Moselle (ADIL57).

Télécharger la délibération du point 19

 

  • Point n° 20 : Participation au poste d'intervenant social à l'Hôtel de Police de Metz.

Télécharger la délibération du point 20

 

  • Point n° 21 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

Télécharger la délibération du point 21

 

  • Point n° 22 : Projet de construction par ICF HABITAT NORD-EST de 15 logements (3 PLS, 8 PLUS et 4 PLAI) - rue Mazarin à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 22

 

  • Point n° 23 : Réhabilitation par LOGIEST de 365 logements sur les Communes de Ars-sur-Moselle et Metz : demandes de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 23

 

  • Point n° 24 : Projet de construction par ICF HABITAT NORD-EST de 61 logements (8 PLS, 35 PLUS et 18 PLAI) - Cité Saint Ladre à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 24

 

  • Point n° 25 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 23 logements (16 PLUS et 7 PLAI) - rue du XXème Corps Américain à Metz : demande de garantie d’emprunt - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 25

 

  • Point n° 26 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 24 logements (19 PLUS et 5 PLAI) - Résidence Séniors, Quartier du Ruisseau à Woippy : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 26

 

  • Point n° 27 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 90 logements (73 PLUS et 17 PLAI) - rue Belle Isle ancienne manufacture des tabacs (ex-SEITA) à Metz : demandes de garantie d’emprunt - 2 cas.

Télécharger la délibération du point 27 (1)

Télécharger la délibération du point 27 (2)

 

  • Point n° 28 : Projet d’acquisition-amélioration par PRESENCE HABITAT d’un logement PLAI - rue de Belchamps à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 28

 

  • Point n° 29 : Projet d’acquisition-amélioration par PRESENCE HABITAT de 2 logements PLAI - rue des Allemands à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 29

 

  • Point n° 30 : Projet de transformation d’un Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale en pension de famille de 15 logements PLAI et création de 10 logements PLAI par l’AMLI - Boulevard de Trèves à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 30

 

  • Point n° 31 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 20 logements, 18 rue de Guynemer à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 31

 

  • Point n° 32 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 33 logements (24 PLUS et 9 PLAI) - ZAC des Coteaux à Woippy : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 32

 

  • Point n° 33 : Projet de construction par LOGIEST de 10 logements (8 PLUS et 2 PLAI) - Château de Grimont à Saint-Julien-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 33

 

  • Point n° 34 : Projet de construction par LOGIEST de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) - rue du Forum des Quatre Vents à Laquenexy : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 34

 

  • Point n° 35 : Projet de construction par LOGIEST de 58 logements PLUS ANRU - Plaine Charcot à Woippy : demandes de financement et de garanties d’emprunt.

Télécharger la délibération du point 35 (1)

Télécharger la délibération du point 35 (2)

Télécharger la délibération du point 35 (3)

Télécharger la délibération du point 35 (4)

Télécharger la délibération du point 35 (5)

 

  • Point n° 36 : Projet de réalisation de 100 pavillons en bande, Domaine de Bellevue à Woippy dans le cadre du programme « Maison Durable » : demande de financement.

Télécharger la délibération du point 36

 

  • Point n° 37 : Accord cadre n° 1285 relatif aux travaux d’impression de divers documents et supports pour Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 37

 

  • Point n° 39 : Marché à bons de commande de prestations topographiques n° 1276.

Télécharger la délibération du point 39

 

  • Point n° 40 : Service Civique : renouvellement de la demande d'agrément.

Télécharger la délibération du point 40

 

  • Point n° 41 : Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville de Montigny-lès-Metz et Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 41

 

  • Point n° 42 : Tableau des effectifs au 1er décembre 2014.

Télécharger la délibération du point 42

 

  • Point n° 43 : Acquisition d'équipements scientifiques pour l'Institut Lafayette.

Télécharger la délibération du point 43

 

Dernière mise à jour le 23.05.2019

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?