Langue active :FR

  • Imprimer

Bureau du 19 mai 2014

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 19 mai 2014

  • Point n° 1 : Convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Communauté d’Agglomération Metz Métropole entre l’Amicale du Personnel Municipal et Metz Métropole pour l’année 2014.

Télécharger la délibération du point 1

 

  • Point n° 2 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Projet de construction par BATIGERE-SAREL de 52 logements (39 PLUS et 13 PLAI) – ZAC Paul Joly à Marly : demandes de financement et de garantie d’emprunt – 2 cas.

Télécharger la délibération du point 3 (1)

Télécharger la délibération du point 3 (2)

 

  • Point n° 4 : Projet d’acquisition-amélioration par BATIGERE-SAREL de 147 logements (103 PLUS et 44 PLAI) - Maternité Sainte Croix à Metz : demande de garantie d’emprunt (prêt sans préfinancement) – 1 cas.

Télécharger la délibération du point 4

 

  • Point n° 5 : Participation de Metz Métropole au financement du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de la Moselle.

Télécharger la délibération du point 5

 

  • Point n° 6 : Prolongation du dispositif contractuel Programme d'Intérêt Général "Habitat Dégradé" entre Metz Métropole et l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH).

Télécharger la délibération du point 6

 

  • Point n° 7 : Participation au fonctionnement du Conseil Départemental d’Accès au Droit de la Moselle.

Télécharger la délibération du point 7

 

  • Point n° 8 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre – Ilot B3-C3 – Modification des termes de l’agrément accordé.

Télécharger la délibération du point 8

 

  • Point n° 9 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : agrément de Metz Métropole concernant les modalités de cession de l’îlot C2.1.

Télécharger la délibération du point 9

 

  • Point n° 10 : Modification du tableau des effectifs.

Télécharger la délibération du point 10

 

Dernière mise à jour le 22.05.2019

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?