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Bureau du 15 septembre 2014

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 15 septembre 2014

  • Point n° 1 : Ouverture des données publiques de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

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  • Point n° 2 : Actualisation des tarifs de billetterie du Musée de La Cour d'Or – Metz Métropole.

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  • Point retiré : Point n° 3 : Programme d’investissement du Centre Pompidou-Metz pour l’année 2014 – Affectation partielle de l'Autorisation de Programme ATEC004.

 

  • Point n° 4 : Gestion de l’Autorisation de Programme « Centre Pompidou-Metz – travaux d’investissement » ATEC004.

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  • Point n° 5 : Avenant n° 14 à la convention du 8 mars 1992 relative à la Plateforme d’Accueil et de Valorisation des Déchets (PAVD).

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  • Point n° 6 : Marché à bons de commandes de travaux de mise en accessibilité du réseau de transport en commun de Metz Métropole.

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  • Point n° 7 : METTIS - Commission d’Indemnisation Amiable des Entreprises (CIAE) : avis des 30 juin et 1er septembre 2014 - signature des protocoles.

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  • Point n° 8 : Attribution de subvention et signature d’une convention de financement entre Metz Métropole et l’Université de Lorraine pour le projet numérique de l’IPEFAM et de la Faculté de Droit Economie Administration du site de Metz.

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  • Point n° 9 : Attribution d’une subvention pour l’année 2014 et signature d’une convention financière entre Metz Métropole et le Centre Régional des OEuvres Universitaires et Scolaires (CROUS).

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  • Point n° 10 : Attribution d’une subvention pour 2014 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre Metz Métropole et le Club VIATIS : Club des Professionnels de la Relation Client.

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  • Point n° 11 : Cession de droits à construire dans la zone de Metz Technopôle.

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  • Point n° 12 : Adhésion à l’Association Responsables des Copropriétés (ARC).

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  • Point n° 13 : Convention de partenariat avec la Ville de Metz relative au poste de chargé de mission « clauses sociales ».

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  • Point n° 14 : Participation au fonctionnement d’actions dans le cadre de la Politique de la Ville.

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  • Point n° 15 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 16 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 21 logements – 123 route de Woippy à Metz : demande de garantie d'emprunt (PRET SANS PREFINANCEMENT) – 1 cas.

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  • Point n° 17 : Projet d’acquisition en VEFA par MOSELIS de 8 logements (6 PLUS et 2 PLAI) – rue Jean Ferrat (ex rue du Pont des Vaches) à Ars-sur-Moselle : demande de financement – 1 cas.

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  • Point n° 18 : Projet d’acquisition en VEFA par MOSELIS de 26 logements (21 PLUS et 5 PLAI) – rue Chaponost à Moulins-lès-Metz : demande de financement – 1 cas.

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  • Point n° 19 : Projet d’acquisition-amélioration par MOSELIS de 12 logements PLUS – rue de la Ronde à Metz : demande de financement – 1 cas.

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  • Point n° 20 : Projet d’acquisition en VEFA par MOSELIS de 68 logements (48 PLUS et 20 PLAI) – route de Bouzonville à Saint-Julien-lès-Metz : demande de financement – 1 cas.

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  • Point n° 21 : Retrait de la subvention accordée à la SCI Chabert.

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  • Point n° 22 : Comité Technique et Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de Metz Métropole : maintien de la parité numérique entre les collèges des « représentants du personnel » et « employeur » et du recueil du vote du collège « employeur ».

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Dernière mise à jour le 23.05.2019

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