Le Conseil de Communauté de Metz Métropole se réunira ce lundi 6 novembre 2017 à 18h, à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Moselle - Espace Conférences - 5 boulevard de la Défense à METZ.

Vous trouverez ci-dessous l'odre du jour :

Point n° 1 : Election de deux Vice-Présidents.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 2 : Décision modificative n°3-2017.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 3 : Approbation du compte de gestion de dissolution du budget annexe OM - Déchets Val-Saint-Pierre.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 4
: Mise en oeuvre de la Taxe d’Aménagement sur le territoire de Metz Métropole : fixation des taux, des exonérations et des modalités de reversement aux communes.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 5 : Transformation de la Communauté d'Agglomération en Métropole : création de la Régie des Eaux de Metz Métropole, dotée de la personnalité morale et autonomie financière pour la gestion de l'eau et désignation des représentants au Conseil d'Administration.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 6 : Transformation de la Communauté d'Agglomération en Métropole : création du Syndicat des Eaux de la Région Messine (SERM) et adoption des statuts.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 8
: Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Points divers.

Débat sur le projet de nouveau siège pour Metz Métropole.

 

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  • Publié le 03 nov. 2017