Conseil métropolitain du 17 décembre 2018

Le Conseil métropolitain de Metz Métropole se réunira le lundi 17 décembre à 17h, à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Moselle - Espace Conférences - 5 boulevard de la Défense à METZ. 

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Ordre du jour 

Point A : Motion de soutien au maintien d'une justice de proximité.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 1 : Approbation des statuts de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 2 : Modification du Règlement intérieur.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 3 : Délégations du Conseil au Président.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 4 : Adoption d'une Charte de gouvernance entre Metz Métropole et ses Communes.
Rapporteur : Monsieur Jean-Marc ROSIER

Point n° 5 : Fusion des deux Offices Publics de l'Habitat de Metz Métropole : Metz Habitat Territoire et l'OPH de Montigny-lès-Metz.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 6 : Plan Logement d'abord et lutte contre le sans-abrisme.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC

Point n° 7 : Contrat de Ville de Metz Métropole : rapport annuel Politique de la Ville 2017.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE

Point n° 8 : Plan de sauvegarde de la copropriété Bernadette à Metz-Borny - Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé.
Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER

Point n° 9 : Plateau de Frescaty : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Pointe Sud ».
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 10 : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly : bilan de la concertation et arrêt du projet.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 11 : Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saulny : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 12 : Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Chieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 13 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Gravelotte : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 14 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rozérieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER

Point n° 15 : Extension du périmètre du SIEGVO suite à la prise de compétence eau potable par la Communauté de Communes Pays Orne Moselle (CCPOM) - Cas des Communes de Moyeuvre-Grande et Moyeuvre-Petite. 
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA

Point n° 16 : Evolution des statuts du Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique de la Seille (SMAHS). 
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA

Point n° 17 : Décision Modificative n° 3-2018, subventions aux budgets annexes, Autorisations de Programme et tableau des effectifs.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 18 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation du Budget Primitif 2019.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 19 : Attributions de compensation définitives 2018.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY

Point n° 20 : Rapport d'activité 2017-2018 du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV).
Rapporteur : Madame Martine MICHEL

Point n° 21 : Communication des délibérations prises par le Bureau.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Point n° 22 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL

Points divers.