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Metz Métropole a traité individuellement chaque question

 

Les enquêtes publiques conjointes du projet de transport en commun de l’agglomération messine (METTIS) se sont achevées le 16 décembre 2009 dernier.



  • Les dossiers (d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique, d’enquête sur la mise en compatibilité des documents d’urbanisme et d’enquête parcellaire), mis à la disposition du public ont été largement consultés.

  • La commission d’enquête a par ailleurs, reçu 419 visiteurs auxquels elle a donné toutes les explications nécessaires à la bonne compréhension du projet.

  • Les questions auxquelles les commissaires n’ont pu répondre ou qui demandent un complément d’information ont été traitées individuellement par la mission METTIS de Metz Métropole et ont fait l’objet d’un mémoire en réponse.

  • La commission d'enquête a conclu son rapport, auquel elle a joint le mémoire en réponse puis l’a transmis à la Préfecture. Celle-ci sera en mesure de prendre un arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) qui ouvrira la voie aux premiers travaux.


 

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